J.O. 167 du 21 juillet 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 9 juillet 2007 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique

NOR : ESRR0759287A


Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 juillet 2007, est nommée membre de la section 22 : organisation, expression et évolution des génomes du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2°) du décret no 91-178 du 18 février 1991 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique : Mme Christèle Maison, en remplacement de M. Olivier Gandrillon.